1. PRÉSENTATION

Le site internet www.lesbarbus.net est la propriété de l’agence LES BARBUS dont le siège est au 95 rue du Faubourg Saint-Martin, 75010 Paris.

2. DONNÉES A CARACTÈRE PERSONNEL

Conformément l’article 32 de la loi n 78-17 du 6 janvier 1978, l’utilisateur est informé que les données personnelles qu’il communique, notamment en remplissant les formulaires présents sur le site où en participant aux espaces de discussions pourront être transmis et exploité par l’agence LES BARBUS. L’utilisateur est informé qu’il dispose d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition portant sur les données le concernant en écrivant à l’agence LES BARBUS dont l’adresse figure au point 1 ci-dessus. Les utilisateurs du site web www.lesbarbus.net sont tenus de respecter les dispositions de la loi relative l’informatique, aux fichiers et aux libertés, dont la violation est passible de sanctions pénales. Ils doivent notamment s’abstenir, s’agissant des données caractère personnel auxquelles ils accèdent, de toute collecte, de toute utilisation détournée et, d’une manière générale, de tout acte susceptible de porter atteinte la vie privée ou la réputation des personnes.

3. CONDITIONS D’ACCÈS ET D’UTILISATION

L’utilisateur du site www.lesbarbus.net reconnaît disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder et utiliser ce site. L’accès au site son utilisation nécessitent de disposer de la configuration minimale suivante : tout ordinateur doté d’un navigateur Google Chrome v19 ou supérieures, Microsoft Internet Explorer v8 ou supérieures, Safari v5 ou supérieures, Firefox v11 ou supérieures, ou tout navigateur respectant les normes W3C. Par ailleurs, avant toute utilisation du site, l’utilisateur reconnaît s’être assuré que le navigateur utilisé permet un accès sécurisé au site. L’accès à l’intégralité du site www.lesbarbus.net est réservé aux utilisateurs ayant signé une convention de mise disposition avec SARL Les Barbus et a qui il a été donné une URL d’identification. L’accès au site est possible 24 h sur 24 et 7 jours sur 7, sous réserve de la survenance d’un cas de force majeure (tel que reconnu par la jurisprudence des tribunaux français et communautaires), des pannes éventuelles ou de toute opération de maintenance nécessaire au bon fonctionnement du site. Les utilisateurs sont informés que s’ils souhaitent recevoir la newsletter, cette demande implique la gestion informatisée de leur adresse de messagerie. L’utilisateur est informé qu’il est strictement interdit de collecter et/ou d’utiliser les données à caractère personnel figurant dans ces espaces.

4. MISE EN GARDE GÉNÉRALE

L’utilisateur accède au site www.lesbarbus.net par l’intermédiaire des réseaux de communications des Internets. L’utilisateur déclare en connaitre les risques et les accepter. Il reconnaît notamment que les informations qui y transitent ou y sont stockées peuvent être interceptées ou altérées contre la volonté de l’agence LES BARBUS. Il est cependant fortement recommandé à l’utilisateur de prendre toutes les précautions nécessaires afin de se prémunir contre les effets de la piraterie, notamment en adoptant une configuration informatique sécurisée et adaptée, par la mise en place d’un logiciel de détection de virus régulièrement mis jour. De plus, l’agence LES BARBUS ne pourra en aucun cas être tenue pour responsable de la mauvaise utilisation des informations ou services par l’utilisateur. Malgré tous les soins apportés, les informations sont fournies sans garantie d’aucune sorte. Elles sont non contractuelles, peuvent contenir des inexactitudes techniques ou typographiques et sont sujettes a modification sans préavis. L’agence LES BARBUS ne saurait être tenue pour responsable des erreurs éventuelles présentes sur le site, d’une absence de disponibilités des informations, mises jour, complétudes et/ou de la présence d’un virus sur son site. L’agence LES BARBUS remercie les utilisateurs du présent site de lui faire part d’éventuelles omissions, erreurs ou corrections, en adressant un courrier électronique au gestionnaire du site l’adresse suivante : contact@lesbarbus.net L’utilisateur reconnaît que l’agence LES BARBUS se réserve le droit de modifier, d’interrompre temporairement ou de façon permanente tout ou partie du site, sans préavis. L’agence LES BARBUS ne pourra voir sa responsabilité recherchée en cas d’indisponibilité temporaire, partielle ou totale, du site notamment en cas de maintenance du site ou du serveur sur lequel il est hébergé, en cas d’incident technique ou plus généralement en cas d’évènement extérieur son contrôle.

5. DROIT DE PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Les dénominations et marques de l’agence LES BARBUS et de ses partenaires, ainsi que les logos figurant sur le site, sont protégées. Le site www.lesbarbus.net ainsi que les éléments qui le composent notamment les programmes, données, textes, images, sons, dessins, graphismes etc… sont la propriété de l’agence LES BARBUS ou de ses entités contrôlées, ou font l’objet d’une concession de droits accordées son profit. Le terme contrôle s’entend du sens qui lui est attribué l’article L 233-2 du Code de commerce. La consultation des informations disponibles sur le site www.lesbarbus.net n’emporte aucune licence, ni aucune cession des droits afférents aux éléments de ce site. La reproduction des éléments et informations diffusés sur le site n’est autorisée qu’à des fins d’information et pour un usage propre aux personnels de la collectivité. Toute autre reproduction, représentation ou diffusion, totale ou partielle, des éléments du site et de son contenu doit faire l’objet d’une autorisation expresse de la part de l’agence LES BARBUS. En conséquence, toute utilisation et/ou divulgation non autorisée des éléments contenus, publications et données du site, notamment des fins d’exploitation commerciale, pourront faire l’objet de poursuites sur la base d’une action en contrefaçon et/ou d’une action en concurrence déloyale et/ou parasitisme de la part des titulaires des droits en cause. La collectivité pourra utiliser gratuitement tout ou partie du contenu de, afin de réaliser, sous sa responsabilité et en en mentionnant la source, ses revues de presse papier ou électronique. Les droits accordés à l’utilisateur constituent une simple autorisation d’utilisation et en aucun cas une cession des droits de propriété intellectuelle afférents aux éléments du site. Les titulaires de droits se réservent le droit d’engager des poursuites en cas de violation des obligations par l’utilisateur.

6. LES COOKIES

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7. CREDITS SITE INTERNET ET REFERENCEMENT

Création graphique et technique du site internet de : Les Barbus
Agence Les Barbus
95 rue du Faubourg Saint Martin
75010 Paris
+ 33 1 86 95 10 60
www.lesbarbus.net

Contact agence : Laurent Gautier laurent@lesbarbus.net

8. CREDITS DES PHOTOS DIFFUSÉES SUR LE SITE

© Photos réalisées par Thibaut Vankemmel
Agence Les Barbus

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